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Profil du Membre

Nombre de notifications SPS et OTC par an

Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales SPS et OTC

EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANT

AUTORITÉ NATIONALE RESPONSABLE DES NOTIFICATIONS SPS

POINT(S) D'INFORMATION SPS

Identique à l'ANN

Nombre de notifications SPS par an

Arborescence des codes du SH associés aux notifications SPS

Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales SPS

EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANT

Reconnaissance de l'équivalence

Pas de notification distribuée

Documents du comité SPS

Suppléments

Pas de notification distribuée

Examens des politiques commerciales

POINT(S) D'INFORMATION OTC

Nombre de notifications OTC par an

Participation aux discussions sur les préoccupations commerciales OTC

EN TANT QUE MEMBRE SOULEVANT
EN TANT QUE MEMBRE APPUYANT
EN TANT QUE MEMBRE RÉPONDANT

Communication(s) concernant la mise en œuvre

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Pas de données disponibles

Accord entre les Membres

Pas de données disponibles

Acceptation du Code de pratique

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UN
Pas de données disponibles
UN

Documents du comité OTC

Examens des politiques commerciales